Madame, Monsieur,
se porte candidat au Label Culture Libre,
niveau Argent.
Je déclare en son nom :
- avoir préalablement fait adhérer l’institution ou sa tutelle à la charte
d’engagement du Label Culture Libre et préparé l’intégralité des pièces
nécessaires à notre demande de labellisation.
- avoir pris connaissance des principes généraux tels que répertoriés dans
le présent dossier de candidature ;
- avoir informé les responsables de mon institution ;
- attester la véracité des informations fournies et l’authenticité des
documents produits ;
- respecter les obligations légales de l’institution.
Nous joignons à la présente lettre, notre dossier de candidature accompagné de l’ensemble des documents
requis.
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